1. Présentation du site :
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : lacantinedescocottes.com les informations suivantes :
Informations légales :
Statut du propriétaire : Association loi 1901
Nom de l’association : La Cantine des Cocottes
Adresse : 38, rue Dubois-Meynardie – 17320 Marennes
Tél : (+33)663747517
SIRET : 822 457 834 00015 R.C.S. : Bordeaux
Adresse de courriel: lacantinedescocottes(at)gmail(dot)com
Le Créateur du site est : Elodie Ravion
Le Responsable de la publication est : Elodie Ravion
Contactez le responsable de la publication : lacantinedescocotes(at)gmail(dot)com
Le responsable de la publication est une personne physique
Le Webmaster est : Howrélie
Contactez le Webmaster : contact(at)howrelie(dot)net
L’hebergeur du site est : freepeople.fr
2. Description des services fournis :
Le site lacantinedescocottes.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site lacantinedescocottes.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour.
Tous les informations proposées sur le site lacantinedescocottes.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :
Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : lacantinedescocottes(at)gmail(dot)com .
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
4. Liens hypertextes et cookies :
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Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la
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l’adresse suivante : www.cnil.fr
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Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé : lacantinedescocottes.com
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site lacantinedescocottes.com, le propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site lacantinedescocottes.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site lacantinedescocottes.com l’obligation ou non de fournir ces informations.
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Aucune information personnelle de l’utilisateur du site lacantinedescocottes.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
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